Déposée le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sous-Titre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Sous-titre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sous-Titre domicilié(e) 105 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sous-Titre, M. Pin Arnaud domicilié(e) 105 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France.
La marque Sous-titre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous-titre est expirée depuis le 22 janvier 2023.
Sous-Titre a également déposé les autres marques suivantes : DAILY INSPIRATION
Sous-Titre, SARL - 105 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France
Sous-Titre, M. Pin Arnaud - 105 rue Lamarck - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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